Déposée le 3 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) Groupe STERENN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe STERENN domicilié(e) ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 543 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe STERENN, Mr Stéphane CHENE domicilié(e) Route de St Malo, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 3 juin 2024.
Groupe STERENN a également déposé les autres marques suivantes : S GROUPE STERENN
Groupe STERENN, SA - ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 384543070
Groupe STERENN, Mr Stéphane CHENE - Route de St Malo, ZA DE BEAUCE - 35520 - LA MEZIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 5 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639382 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05
Inscription le 28 janvier 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°641660 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Renouvellement avec limitation le 9 décembre 2014 n°2573678 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2014-12-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 29 mai 2015 - Erratum n°649469 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-29
Pièces d'usures (parties de machines) et pièces détachées (parties de machines) pour machines agricoles, instruments et matériels pour le travail du sol, le labour, le semis le traitement et la récolte pour la motoculture, instruments et matériels pour tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, débroussailleuse, taille-haie et rotofil ; pour instruments et matériels pour les machines outils, chaînes de montage, convoyeurs et engins de travaux publics.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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